Réponse publiée le 9 mars 2004

Les projets de bulletin scolaire en ligne, comme ceux du cahier de texte électronique, s'inscrivent dans le cadre plus large de la politique du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche visant un développement de services en ligne pour les établissements scolaires. Ceux-ci prendront la forme d'espaces numériques de travail (ENT), proposant aux élèves, aux enseignants, aux parents d'élèves et aux personnels administratifs d'un établissement donné un accès personnalisé notamment à des contenus pédagogiques, des outils de communication et de collaboration et des services de vie scolaire. Le développement de ces derniers, parmi lesquels figurent les bulletins scolaires, s'inscrivent dans un objectif prioritaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche favorisant une plus grande ouverture des établissements scolaires vers l'extérieur, et en particulier vers les parents d'élèves. À ce jour, plusieurs établissements scolaires répartis dans trois académies expérimentent ces nouveaux dispositifs. Dans tous ces cas, le bulletin scolaire électronique ne se substitue pas entièrement au document papier traditionnel, mais vient en complément pour les parents disposant d'un accès depuis leur domicile ou leur lieu de travail. L'appréciation des parents d'élèves se révèle, de manière générale, extrêmement positive. À la suite d'un appel à projets lancé par le ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et la Caisse des dépôts et consignations, huit dossiers associant collectivités territoriales et rectorats ont été labellisés « projet national d'espace numérique de travail ». Ainsi, environ 80 000 élèves devraient être dotés d'une espace numérique de travail d'ici à la fin de l'année scolaire 2003-2004. Le ministère s'est fixé un objectif de généralisation de ces dispositifs à l'horizon 2006.