Réponse publiée le 29 mars 2005

Le ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative à la promotion des produits biodégradables. Le choix d'un matériau pour concevoir un produit dépend de nombreux paramètres : propriétés attendues du matériau en fonction de l'usage auquel il sera destiné, émissions de polluants, consommation d'énergie et de matières premières lors de sa fabrication, de son transport, de son utilisation et de sa fin de vie. Le caractère biodégradable est à considérer dans ce contexte. Un produit biodégradable a l'avantage de pouvoir par exemple être composté et ainsi être retourné au sol. Toutefois ce paramètre ne saurait guider à lui tout seul l'ensemble des choix. Le cas des sacs de caisse est un bon exemple de la complexité de la situation. Une analyse de cycle de vie des différentes alternatives a été réalisée par une enseigne de la grande distribution. Elle étudie les différents avantages et inconvénients de solutions possibles (sac en plastique jetable, cabas en plastique réutilisable, sac biodégradable, etc.). Son exploitation montre surtout qu'il convient de privilégier le réutilisable par rapport au jetable. Dans un domaine où la sensibilisation du consommateur est essentielle, une solution à même de réduire les quantités de sacs de caisse distribuées n'est efficace que si elle est bien acceptée par une large partie des habitants, à l'instar de la démarche suivie en Corse et qui a abouti à l'été 2003. D'autres démarches locales sont en cours. À cette fin, un groupe de travail réunissant des élus, des producteurs de différents types de sacs, des représentants de la grande distribution, des représentants du monde associatif et des experts a été mis en place le 1er février 2005. Il devra remettre ses conclusions pour la fin du mois de mai 2005, afin de prendre des décisions avant l'été.