timbres
Question de :
M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie s'il envisage d'inscrire au programme des émissions philatéliques la réalisation d'un timbre destiné à honorer les militaires français participant à des opérations extérieures.
Réponse publiée le 3 novembre 2003
Les émissions de timbres-poste sont groupées en programmes annuels dont la composition est fixée par arrêté ministériel, au cours de l'année précédant celle de leur exécution, après avis de la commission des programmes philatéliques chargée d'opérer une sélection parmi toutes les suggestions reçues. La demande, dont il a été pris note, sera examinée par la commission qui se réunira dans le courant de l'année prochaine afin de préparer le programme des émissions à réaliser en 2005. Toutefois, les suggestions d'émission étant chaque année extrêmement nombreuses au regard de la nécessaire limitation des émissions, il n'apparaît pas actuellement possible d'apporter d'autres précisions. Si une décision favorable intervenait, le parlementaire en serait informé le moment venu.
Auteur : M. Bruno Bourg-Broc
Type de question : Question écrite
Rubrique : Postes
Ministère interrogé : économie
Ministère répondant : économie
Dates :
Question publiée le 8 septembre 2003
Réponse publiée le 3 novembre 2003