Réponse publiée le 29 décembre 2003

L'école maternelle n'est pas obligatoire mais accueille actuellement la quasi-totalité des enfants de trois à six ans et 32 % des enfants de deux ans. Son objectif premier est de permettre une première expérience scolaire réussie. Dotée d'une identité originale et d'une culture adaptée à l'âge des enfants accueillis, cette école de plein exercice se distingue de l'école élémentaire par la pédagogie qu'elle met en oeuvre. Elle constitue le socle éducatif sur lequel s'érigeront les apprentissages ultérieurs en favorisant l'épanouissement et le développement des capacités sensorielles, motrices, relationnelles et intellectuelles de tous les enfants. Le domaine des activités de langage, dont les programmes de 2002 ont souligné l'importance majeure, y a une place essentielle dans la perspective de la préparation à l'école élémentaire. De la qualité du langage oral et des premières rencontres avec l'écrit dépend en effet en grande partie l'aisance des apprentissages ultérieurs. La responsabilité de l'école maternelle est double : mener à bien les apprentissages premiers et engager tous ses élèves sans exception, dans la première étape des apprentissages fondamentaux qui doit permettre une entrée réussie dans l'écrit. Les enseignants d'école maternelle doivent identifier avec précision les besoins de chaque enfant et maintenir un niveau d'exigence suffisant pour favoriser des progrès pour tous leurs élèves. Ils jouent un rôle important dans la détection précoce des difficultés scolaires et dans la prévention des handicaps. L'article 22 du décret du 6 septembre 1990 précise que des pédagogies appropriées, des aides spécialisées peuvent être mises en oeuvre pour répondre aux besoins d'élèves en difficulté ou malades. Suivant le problème traité, ces interventions sont réalisées par les maîtres des classes fréquentées par l'élève, par des maîtres spécialisés ou par des spécialistes extérieurs à l'école. Par ailleurs, l'article L. 541-1 du code de l'éducation dispose qu'au cours de leur sixième année, tous les enfants sont soumis à une visite médicale à laquelle les parents sont associés. La scolarisation des enfants de trois à six ans est réalisée à 100 % dans presque tous les départements. S'agissant de la scolarisation des enfants de moins de trois ans, elle est une priorité dans les secteurs présentant un environnement social défavorisé ; c'est là qu'une scolarisation précoce semble avoir les effets les plus évidents. Dans ces secteurs qui constituent pour l'essentiel les zones ou réseaux prioritaires, les enfants qui ont atteint l'âge de deux ans au jour de la rentrée scolaire peuvent être admis dans les écoles et les classes maternelles dans la limite des places disponibles, les enfants ayant atteint l'âge de trois ans étant scolarisés en priorité.