Réponse publiée le 8 juin 2004

L'élaboration et la mise en place par l'Institut national de veille sanitaire (INVS) d'un système national de surveillance en réseau (services d'urgence hospitaliers, SAMU, SMUR, intervenants de médecine de ville et services de la sécurité civile) à partir de l'activité des urgences constitue une des priorités de la politique de sécurité sanitaire. Ce nouveau dispositif doit permettre, sur la base d'un recueil d'informations pré-hospitalières ou hospitalières, de disposer de données épidémiologiques et de produire des signaux d'alertes sanitaires. Le déclenchement de l'alerte sera précédé d'une vérification du signal à l'échelon local et régional (DDASS, ARH, CIRE). Dans une première phase de développement, l'INVS met en place l'organisation technique de ce système de surveillance. Ces travaux ont débuté en décembre 2003 et se poursuivront en s'intensifiant tout au long de l'année 2004. Compte tenu de la complexité de mise en place d'un tel système d'information, il a été décidé, dans un premier temps, de mettre en place à l'INVS une messagerie permanente 7 jours sur 7, 24 heures sur 24, dédiée aux urgentistes. Les médecins libéraux sont également partie prenante de ce nouveau dispositif. D'ores et déjà, les contacts pris au niveau de la Fédération nationale des associations de SOS médecins vont aboutir à la signature d'une convention avec l'INVS. L'étude de la mise en place d'un système d'alerte sanitaire lié aux phénomènes météorologiques susceptibles d'avoir des conséquences sanitaires a conduit l'INVS, l'unité de recherche climat et santé du CNRS et Météo-France à renforcer leur collaboration. Une convention entre Météo-France et l'INVS a été signée le 17 février 2004. Un bulletin des alertes est élaboré quotidiennement par l'INVS et transmis quotidiennement à la direction générale de la santé.