Réponse publiée le 3 août 2004

La titularisation d'un professeur des écoles stagiaire se déroule suivant les modalités de l'arrêté du 2 octobre 1991. Cet arrêté prévoit qu'en fin d'année de formation, un jury académique se prononce en prenant en compte le dossier individuel de formation du stagiaire et la proposition formelle de titularisation émise par le directeur de l'IUFM où s'est passée la formation. Ce dossier individuel de formation aura été préalablement évalué par un autre jury de validation de la formation relevant des compétences exclusives de l'IUFM. La nomination directement sur poste d'un candidat professeur des écoles issu de la liste complémentaire du concours de recrutement se fait, soit au moment de la rentrée, soit au cours de année scolaire, selon des besoins académiques précis : lorsqu'ils dépassent les prévisions (afflux d'élèves à la rentrée ou départs de personnels en cours d'année, liés par exemple aux congés parentaux, aux temps partiels, aux disponibilités, aux décès, aux radiations...). Ce mode de recrutement, qui diffère du précédent tant par sa finalité que par sa chronologie, a pour conséquence que l'année de formation du professeur recruté se déroule en l'IUFM, dès le début de l'année scolaire qui suit cette nomination. Il paraît dès lors difficile de construire l'idée d'une prime à l'échec par simple juxtaposition des deux logiques de recrutement ainsi décrites. À noter, cependant, que le soin apporté à l'accompagnement et à l'encadrement des futurs professeurs des écoles, quel qu'ait été leur mode de recrutement, conduit le recteur de l'académie de Créteil à prononcer annuellement moins de 2,5 % d'ajournement de titularisation. Un pourcentage encore plus faible concerne des décisions définitives de licenciement, si la remédiation échoue.