Réponse publiée le 2 mars 2004

La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question concernant la nécessité d'aménager le cours d'eau de la Cèze, rivière gardoise. Beaucoup d'études ont déjà été réalisées pour préparer des programmes d'action dans ce domaine sur les différents bassins versants du département du Gard. Ces études ont déjà abouti à des programmes d'action, notamment sur le bassin du Vidourle, à l'initiative du syndicat mixte interdépartemental d'aménagement du Vidourle, ainsi que sur le bassin du Gardon. Les crues qui se sont produites en 2003 confirment l'utilité de l'établissement d'un programme d'action de prévention des inondations pour le bassin de la Cèze, dont le contenu doit s'inspirer de ceux retenus pour les bassins du Vidourle et du Gardon. Des études sont en cours, avec la participation des services de l'État dans le département du Gard, pour contribuer à la définition d'un tel programme, dont la mise au point et la mise en oeuvre devront associer l'État et les collectivités territoriales concernées par le bassin de la Cèze. Lorsque la conception du programme pour la Cèze sera achevée, la ministre étudiera les possibilités de l'intégrer à son plan exceptionnel de soutien aux initiatives locales en matière de prévention des inondations.