Réponse publiée le 15 novembre 2005

La maladie d'Alzheimer et les troubles apparentés constituent un défi majeur de santé publique. Les données épidémiologiques préoccupantes et la prévalence de la maladie - le dernier rapport de l'office parlementaire des politiques de santé estime à plus de 850 000 le nombre de personnes malades actuellement, avec 220 000 nouveaux cas par an - nécessitaient d'élaborer une réponse organisée, coordonnée, à la mesure des enjeux. C'est le sens du plan Alzheimer 2004-2007 présenté par le Gouvernement le 13 septembre 2004, dont la circulaire du 30 mars 2005 précise les modalités d'application. Ce programme s'articule autour d'objectifs destinés à améliorer la qualité de vie des malades et de leurs proches. L'un d'eux consiste à structurer l'accès à un diagnostic précoce et de qualité, indispensable à un projet de soins et à une prise en charge globale, avec, notamment, le développement de consultations mémoire de proximité dotées d'équipes pluridisciplinaires qui étaient au nombre de 238 au 31 décembre 2004. L'objectif visé est de parvenir en 2007 à une consultation mémoire pour 15 000 personnes âgées de soixante-quinze ans et plus. Le renforcement des dispositifs d'accueil de jour et d'hébergement temporaire, grâce à la création de 13 000 places supplémentaires pour la période 2004/2007, est inscrit dans le plan vieillissement et solidarités et traduit la volonté du Gouvernement de venir en aide aux familles assurant la charge d'un proche atteint de démence. Une réflexion est également engagée sur l'éthique autour de cinq thèmes : le diagnostic, être malade et vivre chez soi, poursuivre la relation avec le malade à un stade avancé de la maladie, la recherche et la fin de vie. En institution, la prise en charge de ces personnes nécessite un projet de soins et un projet de vie adaptés aux particularités de ces maladies. Un certain nombre de principes doivent fonder ces projets. Il s'agit notamment de l'individualisation du projet de vie et d'accompagnement, des adaptations architecturales, des dispositions relatives à la cohabitation avec des personnes ne souffrant pas de ces maladies, de la coopération avec les familles, qui le souhaitent, dans la vie de la résidence, de la formation et du soutien du personnel et des modalités de prise en charge thérapeutique. En fonction du projet d'établissement, différentes possibilités peuvent exister, voire coexister dans l'institution : une ou plusieurs unités de vie spécifiques avec un ou des espaces d'accueil à la journée pour des résidents présentant une détérioration intellectuelle vivant dans la partie classique de l'établissement. Ces unités comme ces espaces d'activités peuvent parfois comprendre quelques places d'accueil de jour pour les personnes désorientées vivant à domicile. L'effort particulier consenti au titre de la réforme de la tarification pour une médicalisation satisfaisante des EHPAD à échéance du 31 décembre 2007 doit permettre de recruter des personnels soignants supplémentaires et de favoriser l'amélioration de la qualité des soins. Ainsi, plus de 29 000 postes de personnels soignants ont été créés fin mai 2005 au sein des 4 287 établissements ayant signé une convention tripartite. D'ici à 2007, il est également prévu d'installer 10 000 places médicalisées nouvelles, amorçant ainsi un renversement de tendance important par rapport à la baisse de 8 % de l'offre d'accueil constatée entre 1996 et 2002.