Réponse publiée le 15 février 2005

À la date du 15 octobre 2004 étaient recensés dans l'académie d'Aix-Marseille, 622 professeurs contractuels ayant la fonction d'enseignant ou de documentaliste. Parmi ceux-ci, 220 étaient affectés en collège, 178 en lycée professionnel (LP), 99 en lycée d'enseignement général et technologique (LEGT), 46 en SEGPA et 10 en EREA, les autres ayant des affectations diverses (CFA, institut médico-pédagogique, groupement d'établissements...). Ces résultats proviennent de la collecte d'information, annuelle (recensement des maîtres auxiliaires, professeurs contractuels, vacataires et conseillers d'orientation intérimaires) effectuée à partir d'extractions de l'application emplois-postes-personnels (EPP) et exploitée par la direction de l'évaluation et de la prospective (DEP). Chaque année, les services du rectorat de l'académie d'Aix-Marseille donnent des instructions et rappellent aux chefs d'établissement la nécessité de procéder à l'évaluation des personnels contractuels en poste dans les établissements d'enseignement secondaire. Chaque enseignant contractuel est systématiquement tenu informé du contenu de l'évaluation le concernant. Dans la mesure où une partie de cette population qui est recrutée sur diplôme (et non par concours) peut rencontrer des difficultés, elle fait parallèlement l'objet d'un suivi pédagogique. C'est ainsi que les corps d'inspection peuvent être conduits sur demande des services de gestion des personnels du rectorat à inspecter des personnels contractuels signalés comme étant en difficulté par leur chef d'établissement, sachant que les inspecteurs pédagogiques ne peuvent inspecter la totalité de ces personnels en raison des inspections à mener auprès des personnels titulaires, lesquelles sont nombreuses et tout aussi indispensables. Le recoupement des rapports de visite des corps d'inspection et des évaluations des chefs d'établissement donne lieu chaque année à la réunion d'un groupe de travail au cours duquel ces situations sont évoquées (une trentaine environ chaque année). En conséquence, les agents dont les compétences sont estimées insuffisantes sont retirés du vivier des personnels susceptibles de se voir proposer un nouveau contrat d'enseignement.