Réponse publiée le 17 février 2004

La direction générale des douanes et droits indirects vient d'engager une réforme de son dispositif de surveillance qui s'inscrit dans la logique initiée au niveau ministériel d'améliorer la performance et l'efficacité de l'intervention de l'État. Cette évolution vise à construire un dispositif permettant de mieux appréhender la circulation des personnes et des marchandises, afin de renforcer la lutte contre la fraude. Le regroupement des moyens isolés et la construction d'unités étoffées, capables d'exercer des contrôles mieux programmés et plus efficaces, constitue la meilleure riposte à l'évolution des courants de fraude. En Moselle, cette démarche a conduit au réexamen du dispositif de surveillance en privilégiant une implantation des services à proximité des noeuds principaux de communication et garantissant un dispositif de contrôle cohérent au plan régional. Les brigades de Bouzonville, Bitche et Forbach, situées sur des axes déjà surveillés par d'autres unités, seront donc fermées tandis que celles de Metz et de Saint-Avold disposeront d'un effectif d'une quarantaine d'agents par brigade, ce qui leur permettra de se projeter efficacement et avec plus de disponibilité sur les différents secteurs d'intervention. La brigade de Sarreguemines sera quant à elle mise en réseau avec celle de Saint-Avold afin de développer son potentiel d'intervention. Enfin, la douane reste présente à Thionville à l'appui d'une brigade forte de quarante-deux agents. Comme pour tous les autres services de la surveillance, cet effectif a été établi à partir d'une analyse objective menée en termes d'environnement, d'activité et de résultats. A l'issue de cette réorganisation, les services douaniers de la Moselle disposeront d'une disponibilité opérationnelle accrue, gage de contrôles et de saisies plus nombreux sur les grands trafics internationaux qui limiteront, par contrecoup, les petits trafics de proximité. Cette stratégie est parfaitement adaptée à la lutte contre la contrebande de cigarettes, qui constitue l'une des priorités du gouvernement. Les résultats récemment enregistrés par la douane dans ce secteur en confirment la pertinence.