porte-drapeaux
Question de :
M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le secrétaire d'État aux anciens combattants quel a été le nombre de diplômes d'honneur de porte-drapeau délivrés en 2002.
Réponse publiée le 2 mars 2004
Le secrétaire d'État aux anciens combattants précise à l'honorable parlementaire que 3 798 diplômes d'honneur de porte-drapeau ont été décernés en 2002 par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre.
Auteur : M. Bruno Bourg-Broc
Type de question : Question écrite
Rubrique : Cérémonies publiques et fêtes légales
Ministère interrogé : anciens combattants
Ministère répondant : anciens combattants
Dates :
Question publiée le 8 décembre 2003
Réponse publiée le 2 mars 2004