Réponse publiée le 30 mars 2004

Le financement par forfait inclut dans la valorisation du séjour l'ensemble des charges nécessaires au traitement du patient durant son séjour. Le tarif du séjour, nommé GHS, est calculé en sorte qu'il couvre ces charges, notamment les consommables. Il appartient à la classification de faire en sorte que les groupes soient le plus homogènes possibles, et au calcul du tarif par GHS de valoriser à leur juste montant les dépenses nécessaires pour le traitement des patients composant cette cohorte. Cette valorisation est réalisée à la moyenne. Dans l'exemple que vous citez, le coût du matériel nécessaire à la réalisation par exemple d'une cholécystectomie par coelioscopie peut fort bien être compensé par une moindre durée de séjour, ce qui est souvent le cas puisque les durées d'hospitalisation sont plus courtes qu'en cas de laparotomie. Ainsi le montant du forfait peut très bien être adapté à chacune de ces pratiques. La liste des produits et prestations remboursées en sus des GHS a pour objectif de financer les produits onéreux qui introduisent une hétérogénéité dans la valorisation du GHS, soit parce que leur utilisation est très diverse au sein d'un même groupe et que cette diversité est significative par rapport au montant du GHS, soit parce qu'ils concerne un nombre très limité des patients composant un même GHS. Ce n'est pas le cas semble-t-il des dispositifs d'agrafage mécanique, dispositifs largement utilisés, notamment au cours des interventions digestives. Par ailleurs, c'est sur la base d'une analyse des coûts observés qu'est construite l'échelle de tarifs. Le montant des GHS tient donc compte des consommables que sont les agrafages mécaniques. Le sujet reste celui du prix (de ces consommables) opposé aux producteurs par les industriels, ce qui doit être pris en compte dans le dispositif de régulation et dans les négociations entreprises avec ces mêmes industriels.