Réponse publiée le 9 mars 2004

La réduction des effectifs de personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service (ATOS) s'inscrit dans un contexte budgétaire visant à maîtriser la dépense publique. En ce qui concerne la filière administrative, les recteurs ont été invités à limiter les retraits d'emplois dans les établissements scolaires afin de maintenir une gestion qualitative de proximité. En ce qui concerne les services académiques, plusieurs schémas de réorganisation devront être mis en oeuvre au plan local, dans le cadre de la stratégie ministérielle de réforme engagée par le Gouvernement, afin d'améliorer leurs performances et la qualité des prestations rendues aux usagers. Parallèlement, les mesures visant à la simplification des tâches administratives font actuellement l'objet d'une étude à l'administration centrale. La réduction des moyens en personnels attribués aux services administratifs sera donc compensée par un allégement des charges qu'ils auront à assumer. S'agissant plus particulièrement de l'académie de Corse, il y a lieu de souligner que cette académie dispose actuellement de 15,23 emplois administratifs pour 1 000 élèves, alors qu'au plan national la moyenne est de 10,43 pour 1 000. De ce fait, le retrait de 16 emplois de cette nature à la rentrée 2004 ne devrait pas avoir d'incidence négative sur le bon fonctionnement des services.