Réponse publiée le 4 mai 2004

Depuis le début des années soixante-dix, l'Insee et le service central des enquêtes et études statistiques (SCEES) du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, ont réalisé régulièrement un inventaire communal des équipements, en interrogeant les communes sur la présence sur leur territoire d'une large gamme d'équipements (commerce, sports, culture, tourisme, etc.), en indiquant le nombre d'équipements de chaque type et la commune fréquentée par les habitants en cas d'absence d'équipement. Cet inventaire est très utilisé pour connaître l'équipement du territoire à dominante rurale, et la façon dont le territoire s'organise autour de pôles bien équipés. Par contre, cet inventaire est d'un intérêt moindre pour les zones urbaines, car il ne fournit pas la localisation précise des équipements. Dans son programme à moyen terme 1999-2003, l'Insee avait inscrit la mise en place d'un répertoire des équipements urbains, afin de satisfaire une demande grandissante en la matière. Le projet de base permanente d'équipements, qui est en cours de développement à l'Insee, répond à cette demande. Cette base, qui devrait pouvoir être mise à disposition en 2005, est alimentée à partir de sources administratives. De ce fait, elle couvre l'ensemble du territoire métropolitain et comporte certains types d'équipements présents dans l'inventaire communal. Elle aura l'avantage d'une mise à jour annuelle. Toutefois, cette base ne couvre pas tous les besoins auxquels répondait l'inventaire communal. L'Insee et le SCEES seront donc conduits à maintenir un inventaire communal, dont le contenu tiendra compte de l'existence de la base permanente d'équipements. Dans la suite de l'inventaire communal de 1998, un prochain inventaire devrait être réalisé en 2007 ou 2008.