Réponse publiée le 18 mai 2004

La lutte pour le respect des différences fait partie d'une des missions fondamentales d'éducation à la citoyenneté à l'égard des élèves. Cette éducation qui se fonde sur les valeurs humanistes de tolérance et de liberté, du respect de soi et d'autrui, trouve sa place, en premier lieu, dans les enseignements à tous les niveaux, où les programmes des différentes disciplines, en particulier les cours d'éducation civique, juridique et sociale, de français, de philosophie, d'histoire, d'arts plastiques, permettent d'aborder avec les élèves, à travers le respect de l'autre, ces différents thèmes touchant au droit et à l'acceptation des différences. Un ensemble de documents « Repères pour l'éducation à la sexualité et à la vie » (en cours de réactualisation), la mallette pédagogique « Bonheur d'aimer » et le BOEN « De la mixité à l'égalité » comportant des éléments d'information, de réflexion et de discussion ainsi que des fiches pédagogiques ont été réalisées et diffusées aux formateurs et aux équipes éducatives en vue de permettre de développer ces sujets avec les élèves. Enfin, il convient de rappeler qu'en matière d'éducation à la sexualité, au-delà des personnels de l'éducation nationale qui concourent directement à celle-ci (enseignants, personnels d'éducation, sociaux et de santé, formés à cet effet) le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche peut aussi faire appel à des interventions extérieures. Celles-ci doivent respecter les procédures d'agrément en vigueur, conformément d'une part au décret n° 92-1200 du 6 novembre 1992, modifié le 20 mai 1999, relatif aux relations du ministère chargé de l'éducation nationale avec les associations qui prolongent l'action de l'enseignement public et, d'autre part, aux dispositions de la circulaire n° 93-136 du 25 février 1993 relative aux relations avec les associations non agréées qui prolongent l'action de l'enseignement public durant le temps scolaire. Le ministère de l'éducation nationale recommande toutefois de privilégier le recours à des intervenants issus d'associations ayant reçu l'agrément national ou académique prévu par le décret du 6 novembre 1992. Les partenaires extérieurs ayant bénéficié d'une formation appropriée peuvent intervenir dans les séances d'éducation à la sexualité dans le respect des principes, de l'éthique et des objectifs définis par le ministère de l'éducation nationale. Ces interventions, qui s'inscrivent dans le cadre du projet d'école ou d'établissement, doivent s'insérer dans la programmation et la progression définies par l'équipe éducative en charge des séances.