Réponse publiée le 3 août 2004

La formation continue des enseignants du premier et du second degrés doit permettre aux professeurs exerçant en école, au collège ou au lycée de renouveler et développer leurs compétences disciplinaires spécifiques et d'exercer le plus efficacement possible leur métier : dans la classe face à des élèves, divers dans chaque classe, différents chaque année ; dans une école ou un établissement, non pas comme élément isolé mais comme membre d'une communauté scolaire dont l'activité et orientée par un projet collectif ; dans un système éducatif porteur de valeurs que les enseignants ont pour charge de respecter et promouvoir dans l'exercice quotidien de leurs missions. Elle doit, de plus en plus, leur permettre d'accéder à des diplômes universitaires validant les compétences acquises et, s'ils le souhaitent, de s'ouvrir à d'autres domaines. Au niveau national, c'est à la direction de l'enseignement scolaire qu'est confié le pilotage de la formation continue des enseignants, à ce titre elle définit la politique nationale à partir des orientations de la politique éducative et élabore un programme national de pilotage (PNP) qu'elle met en oeuvre sous la forme de journées nationales, séminaires nationaux ou interacadémiques, universités d'été dont le public est essentiellement constitué d'IA-IPR et de formateurs académiques. Dans ce cadre, elle a réalisé durant l'année scolaire 2002-2003, 19 582 journées-stagiaires s'adressant à 8 500 représentants du 1er et du 2e degré. Au niveau académique, il revient au recteur de définir une politique académique de formation continue des personnels, d'en assurer le pilotage, depuis la conception du cahier des charges de la formation jusqu'à la publication et l'évaluation du plan académique de formation (PAF) et de ses volets départementaux (PDF), la mise en oeuvre du plan relevant de la compétence d'opérateurs : universités, IUFM, grandes écoles, centres de ressources spécialisés. Le montant des crédits du chapitre 37-20 affectés à la mise en oeuvre des plans académiques de formation et de leurs volets départementaux est sensiblement identique en 2002 et 2003 et correspond à 56 millions d'euros (36 millions pour le 2e degré, 20 millions pour le 1er degré). Le taux de la masse salariale consacré à la formation continue des personnels enseignants du 1er degré est passé de 3,89 % en 2001 à 4,34 % en 2002 et est resté quasiment stable pour les enseignants du second degré (3,22 % en 2001 et 3,23 % en 2002). Au cours de ces deux années scolaires, le volume global de formation mis en oeuvre est de l'ordre de 1 800 000 journées-stagiaires qui ont concerné 92 000 instituteurs ou professeurs des écoles pour 5,5 jours en moyenne de formation par personne et 250 000 enseignants du second degré pour 4,8 jours en moyenne de formation par personne. Il convient d'ajouter à la formation réalisée dans le cadre des PDF, les formations longues de préparation aux examens du domaine de l'adaptation et de l'intégration scolaires. En outre, depuis la rentrée scolaire 2002-2003 les mesures susceptibles de permettre à tous les enseignants nouvellement nommés de bénéficier progressivement d'une formation d'une durée de 3 semaines au cours de leur première année d'exercice se mettent en place dans les académies et les départements. Elles permettent d'aider les enseignants débutants dans la délicate période de l'adaptation à un environnement que leur formation initiale ne peut appréhender complètement.