Archives nationales
Question de :
M. Christian Estrosi
Alpes-Maritimes (5e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Christian Estrosi attire l'attention de M. le ministre de la culture et de la communication sur l'accès aux Archives nationales. Il lui demande de bien vouloir lui indiquer si la construction d'un nouveau centre pour les Archives nationales en 2009 est toujours d'actualité, et s'il entend tenir l'engagement pris par la direction des Archives de France en matière d'archivage électronique, dans le cadre de la réforme de l'État.
Réponse publiée le 1er juin 2004
L'honorable parlementaire a bien voulu demander si le projet de construction d'un nouveau centre pour les Archives nationales était toujours d'actualité. La décision relative à ce projet a été prise par le Président de la République et le Gouvernement. L'objectif est d'achever les études de programmation et de procéder au choix de l'architecte dès cette année de manière à ce que la livraison du nouveau centre puisse effectivement intervenir en 2009 comme prévu. Pour ce qui concerne l'archivage électronique, les orientations définies dans le cadre du plan d'action pour le développement de l'administration électronique seront mises en oeuvre.
Auteur : M. Christian Estrosi
Type de question : Question écrite
Rubrique : Archives et bibliothèques
Ministère interrogé : culture et communication
Ministère répondant : culture et communication
Dates :
Question publiée le 27 avril 2004
Réponse publiée le 1er juin 2004