Réponse publiée le 27 juillet 2004

La lutte contre la contrebande des tabacs manufacturés, que ces marchandises soient destinées au marché national ou alimentent les marchés clandestins situés hors de France, constitue l'une des missions prioritaires de la douane en matière de lutte contre la fraude. En 2003, les services douaniers français ont intercepté ainsi près de 220 tonnes de cigarettes de contrebande. S'y ajoutent près de 8 tonnes de cigarettes de contrefaçon, produits particulièrement nocifs. Dans la lutte qu'elle mène contre ces trafics la douane entend bien sensibiliser tous les acteurs dont le concours peut contribuer à faire reculer ou prévenir cette fraude. A ce titre, elle travaille en partenariat étroit avec les débitants. Elle entretient également des contacts avec les fabricants qui sont à même de déceler des pratiques commerciales atypiques ; la conclusion de protocoles de collaboration scellant cette collaboration pourrait intervenir à terme. Par ailleurs, la douane intervient au profit des fabricants ayant sollicité son concours en matière de lutte anti-contrefaçon. Cette action se traduit régulièrement par des saisies spectaculaires comme celle portant sur 50 000 paquets de cigarettes « Marlboro » de contrefaçon opérée au début de l'année.