Réponse publiée le 24 août 2004

Le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche continue à consacrer des moyens importants au remplacement et à la suppléance. Il faut tout d'abord préciser que les prévisions de recrutement en enseignants du second degré tiennent obligatoirement compte du besoin en titulaires sur zone de remplacement (TZR). Dans le second degré, le remplacement est relativement complexe à réaliser en raison des nombreuses disciplines enseignées. Il convient à cet égard de distinguer le remplacement de courte durée (moins de quinze jours), qui relève de la responsabilité du chef d'établissement et celui des absences de moyenne et longue durée, qui est géré par les services des rectorats. S'agissant des absences de longue et moyenne durée, le ministère a lancé ces deux dernières années une série d'actions visant, d'une part, à recueillir dans chaque académie un ensemble d'informations sur la réalité du phénomène et sur l'efficacité du dispositif de remplacement, d'autre part, à dégager une série de préconisations visant à mieux utiliser les moyens correspondants. Cette politique a permis d'améliorer la couverture des besoins de remplacement de plus de quinze jours. Dans le cadre de la préparation de la rentrée 2004, les académies ont été incitées à mieux organiser et optimiser l'affectation des titulaires sur zone de remplacement, notamment ceux appartenant à des disciplines excédentaires. En 2004, les 15 076 titulaires sur zone de remplacement représentaient plus de 38 % de l'ensemble des personnels affectés au remplacement dans le second degré. Une meilleure utilisation du potentiel enseignant apporté par ces titulaires doit permettre de diminuer le recours aux agents non titulaires qui demeure néanmoins indispensable pour couvrir les postes vacants de titulaires et les missions de suppléance ponctuelle. L'administration centrale s'est attachée à construire un indicateur permettant de mesurer le rendement du potentiel de titulaires réellement mobilisables pour le remplacement. Ce potentiel est constitué par les titulaires sur zone de remplacement, ainsi que les maîtres auxiliaires garantis d'emploi (quasi titulaires) affectés au remplacement et à la suppléance en cours d'année, auxquels sont soustraits les professeurs dans l'incapacité provisoire d'enseigner, affectés pour certains à des missions académiques d'animation pédagogique, pour d'autres dans des disciplines en surnombre. Cet indicateur a été réalisé à partir d'un ratio entre le nombre de journées de suppléance assurées et le nombre de journées de travail apportées par le potentiel. Ce rendement net se situe ainsi à 74 % actuellement (juin 2004), contre 66 % en 2002/2003 juin 2002). Il devrait donc augmenter sensiblement ces prochaines années, pour se rapprocher de 80 %, valeur autour de laquelle il est susceptible de se stabiliser. Cette évolution s'inscrit dans l'esprit de l'amélioration du taux de remplacement des titulaires sur zone de remplacement annoncée par le ministre de l'éducation nationale en novembre 2003 dans le cadre de ses engagements auprès du président de la commission des finances du Sénat, qui l'interrogeait sur sa stratégie ministérielle de réforme. Après s'être employée à améliorer la couverture des absences de longue et moyenne durée, l'administration centrale s'est fixé pour objectif de trouver des solutions adaptées pour améliorer le remplacement de courte durée dans les établissements.