Réponse publiée le 21 septembre 2004

Les programmes pour l'école primaire fixés par l'arrêté du 25 janvier 2002 comportent un domaine d'enseignement appelé « Vivre ensemble » à l'école maternelle et au cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2) et « Éducation civique » au cycle des approfondissements (cycle 3). Les objectifs d'acquisition sont autant des attitudes et des comportements que des connaissances. A l'école maternelle, les élèves apprennent la vie en collectivité dont ils font une première expérience, la coopération dans les échanges verbaux, le jeu et les apprentissages partagés. Au cycle 2 (CP-CE1), ils découvrent que les contraintes de la vie collective sont garantes de leur liberté, que la sanction - quand elle intervient - ne relève pas de l'arbitraire de l'adulte mais de l'application de règles. Ils apprennent à refuser la violence, à maîtriser les conflits et à débattre des problèmes rencontrés en tenant leur place dans les réunions de régulation qui sont inscrites à l'emploi du temps. Cependant, il est encore prématuré de parler d'« Éducation civique » dans la mesure où les disciplines qui lui servent d'appui - l'histoire, la géographie, les sciences expérimentales - ne sont pas encore constituées. Au cycle 3 (CE2 - CM1 - CM2), l'éducation civique doit permettre à chaque élève de mieux s'intégrer à la collectivité de la classe et de l'école au moment où son caractère et son indépendance s'affirment. Elle le conduit à réfléchir sur les problèmes concrets posés par sa vie d'écolier et, ainsi à prendre conscience de manière plus explicite de l'articulation entre liberté personnelle, contraintes de la vie sociale et affirmation de valeurs partagées. Par les connaissances acquises, elle l'engage à élargir sa réflexion aux autres collectivités : la commune, la nation, l'Europe et le monde. Une demi-heure par semaine est réservée dans l'emploi du temps pour l'organisation des débats dans lesquels la classe organise et régule la vie collective, tout en passant progressivement de l'examen des cas singuliers à une réflexion plus large. Tout au long du cycle, une heure en moyenne par semaine est consacrée à l'étude de problèmes relevant de l'éducation civique dans les différents champs disciplinaires, l'histoire en particulier qui permet de traiter de la tolérance à l'égard des convictions religieuses, de la prévention du racisme et de l'antisémitisme en s'appuyant sur l'étude de la Seconde Guerre mondiale. Les inspecteurs responsables des circonscriptions du premier degré, lors d'une inspection, ont à vérifier que l'horaire qui doit être consacré à l'éducation civique est respecté, en identifiant sa présence dans les emplois du temps et en repérant les questions relevant de ce domaine dont le traitement est effectif tout autant dans les préparations des maîtres que dans les cahiers des élèves ou les affichages de la classe. Ils peuvent interroger les élèves pour prendre la mesure de leurs acquisitions. L'observation de leurs attitudes et comportements en classe ou en récréation est également révélatrice de l'efficacité de l'éducation reçue.