Réponse publiée le 5 octobre 2004

Depuis la session 2000, une des parties de l'épreuve d'histoire-géographie-éducation civique porte obligatoirement sur l'éducation civique pour tous les candidats au diplôme national du brevet. Au lycée, l'enseignement de l'éducation civique, juridique et sociale s'accompagne, quant à lui, d'une appréciation motivée sur le livret scolaire qui est portée, depuis sa mise en oeuvre en classe terminale (2002-2003), à la connaissance du jury de baccalauréat. En s'organisant autour des notions et valeurs fondamentales et en ayant pour référence constante les grands textes patrimoniaux, les programmes fixent désormais les axes d'une progression cohérente des apprentissages, de l'école primaire (dont les nouveaux programmes ont été mis en oeuvre à la rentrée 2002) jusqu'aux classes terminales du lycée. Le travail de fond accompli ne portera ses fruits qu'avec une claire perception des enjeux d'un véritable projet éducatif républicain et la mobilisation de tous. Comme en témoignent le programme national de pilotage de la formation continue 2003-2004 ou l'organisation des contenus de formation des enseignants en seconde année d'IUFM, l'inscription des valeurs de la République au coeur de l'éducation est une des orientations prioritaires. En un temps où la représentation nationale rappelle par la loi les règles qui découlent des valeurs et principes qui, dans la République française, fondent la communauté des citoyens, le ministre tient à rappeler, dans la continuité des mesures prises depuis février 2003, l'engagement concret et quotidien de l'éducation nationale pour la défense de ces principes.