Réponse publiée le 21 septembre 2004

Ces dernières années, la proportion de buveurs réguliers d'alcool chez les garçons de 17-19 ans avait augmenté (16 % en 2000 contre 18,8 % en 2002). Dès l'âge de 17 ans, alcools forts et bières dominent largement les consommations alcooliques des jeunes. Ainsi à 18 ans, ils sont 56 % à avoir consommé un alcool fort au moins une fois au cours des trente derniers jours, et 47 % pour la bière, contre 28 et 27 % respectivement pour le vin et le cidre. Le choix de ces produits chez les adolescents se vérifie au niveau international. Cette « culture jeune » dans le choix des produits se traduit par des ivresses en fin de semaine, la présence plus importante de boissons comme la bière, des alcools forts (vodka, téquila...) et des boissons nouvelles (les « alcopops »). La consommation d'alcool peut s'analyser, chez les jeunes, comme un symbole d'intégration, conditionné par le groupe des pairs. Elle se boit de façon conviviale, en continu et en tout lieu du fait de son conditionnement sous forme de canettes vendues en packs. Pour faire face à ce problème de santé publique, une cotisation sur les bières « dites fortes » a été instituée par le Parlement dans le cadre de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2003. Toutefois, la Commission européenne a fait part au gouvernement français de ses interrogations quant à la conformité de cette taxe avec le droit communautaire, celle-ci s'appliquant essentiellement à des bières étrangères. Or, la réglementation européenne interdit toute discrimination à l'encontre de produits en provenance d'autres États membres. Le Gouvernement français, après information du Parlement, a donc décidé de suspendre l'application de cette taxe. Compte tenu de ces éléments, la solution la plus efficace à l'encontre des bières « baby » consisterait à mener une offensive communautaire afin que les règles communautaires en matière de fiscalité des produits alcoolisées n'entravent pas les mesures nationales de santé publique. Car, comme le montre la politique menée depuis 1997 à l'encontre des premix, la taxation peut être un outil efficace de protection dans le cadre de la lutte contre l'alcoolisme.