Réponse publiée le 18 janvier 2005

Le ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative à la pollution domestique. Une importance croissante est accordée aux relations entre qualité de l'air extérieur et qualité de l'air intérieur. A ce titre, un Observatoire de la qualité de l'air intérieur a été mis en place. Les ministres chargés du logement, de la santé et de l'écologie y participent. La qualité de l'air intérieur est un sujet auquel le Plan national santé environnement, présenté en juin dernier, accorde une place prioritaire. La campagne nationale Logements, lancée le 1er octobre 2003, a pour objectif, une fois menée à son terme, de définir les caractéristiques de l'exposition de la population dans les espaces clos à l'échelle du territoire national. Des données de pollution chimique, des paramètres de confort et d'environnement, des éléments descriptifs sur les bâtiments et leur environnement ainsi que sur les ménages et leurs activités seront pris en compte. A partir de ces travaux, des indices de qualité d'air intérieur seront développés, pouvant ensuite donner lieu à des recommandations. Ce travail est le fruit d'une longue préparation. Il a notamment intégré la finalisation des outils et procédures nécessaires aux enquêtes, le déploiement de l'Observatoire en région ainsi que des réflexions méthodologiques sur l'exploitation des données. En 2003, 85 logements répartis dans 22 communes ont ainsi fait l'objet d'une investigation. Environ 700 résidences principales, échantillonnées aléatoirement sur le territoire national, seront étudiées jusqu'à mi-2005. Il est toutefois trop tôt pour tirer des enseignements précis. Le ministère de l'écologie et du développement durable ne peut que rappeler la recommandation générale relative à la nécessité d'avoir une ventilation de qualité et régulière et de renforcer celle-ci en cas d'utilisation de produits chimiques volatils, en vue d'éviter la concentration de certains polluants.