Question écrite n° 43954 :
palmes académiques

12e Législature

Question de : M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Bruno Bourg-Broc demande à M. le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche quel a été le nombre de nominations et de promotions dans les trois grades de l'ordre des Palmes académiques au cours de chacune des cinq dernières années.

Réponse publiée le 21 septembre 2004

Le nombre de nominations et de promotions dans les trois grades de l'ordre des Palmes académiques au cours de chacune des cinq dernières années figurent dans le tableau ci-dessous :

ANNÉE COMMANDEUR OFFICIER CHEVALIER
1999 290 2 288 7 296
2000 268 2 235 7 115
2001 288 2 049 7 205
2002 303 1 986 7 303
2003 296 2 009 7 537

Données clés

Auteur : M. Bruno Bourg-Broc

Type de question : Question écrite

Rubrique : Décorations, insignes et emblèmes

Ministère interrogé : éducation nationale

Ministère répondant : éducation nationale

Dates :
Question publiée le 20 juillet 2004
Réponse publiée le 21 septembre 2004

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