Question écrite n° 43956 :
armée
12e Législature

Question de : M. Bruno Bourg-Broc
Marne (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Bruno Bourg-Broc demande à Mme la ministre de la défense le nombre de médailles d'honneur du service de santé des armées décernées durant chacune des cinq dernières années aux militaires d'active, d'une part, et aux réservistes d'autre part.

Réponse publiée le 7 septembre 2004

La médaille d'honneur du service de santé des armées a été créée par le décret n° 62-1037 du 30 août 1962. Elle est décernée aux personnes ayant apporté ou prêté leur concours à ce service et s'étant particulièrement signalées par leurs services ou leur dévouement. Cette décoration peut être attribuée à titre posthume. Durant les cinq dernières années, le ministre de la défense a décerné 208 médailles d'honneur du service de santé des armées, réparties de la façon suivante :

ANNÉE NOMBRE DE
médailles décernées
aux militaires d'active		 NOMBRE DE
médailles décernées
aux réservistes		 TOTAL
2000 36 2 38
2001 36 6 42
2002 31 3 34
2003 51 9 60
2004 31 3 34

Données clés

Auteur : M. Bruno Bourg-Broc

Type de question : Question écrite

Rubrique : Défense

Ministère interrogé : défense

Ministère répondant : défense

Dates :
Question publiée le 20 juillet 2004
Réponse publiée le 7 septembre 2004

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