Réponse publiée le 12 octobre 2004

Le projet Héraklès prévoit l'intégration d'une partie des activités des groupes SNPE et SNECMA au sein d'une société commune. Aussi, le Gouvernement est déterminé à mener à son terme cette opération structurante pour le secteur industriel aérospatial et de défense européens en permettant la constitution du premier acteur européen, et second mondial, dans le domaine de la propulsion par carburant solide pour les missiles stratégiques et les engins spatiaux. Le projet Héraklès, lancé à la fin de l'année 2000 par la signature d'une lettre d'intention par les présidents des deux groupes français, a vu son déroulement retardé à la suite de l'explosion survenue en septembre 2001 à l'usine AZF de Toulouse, voisine d'un établissement de SNPE. Cette catastrophe a en effet entraîné la suspension, voire l'arrêt définitif, de certaines activités sur le site toulousain de SNPE, perturbant la situation et les perspectives de la branche chimie civile de ce groupe. Toutefois, les activités de la SNECMA et de la SNPE, appelées à être intégrées ultérieurement à Héraklès, ont pu être filialisées dans le courant de l'année 2002. Le processus de rapprochement entre les deux groupes a également été ralenti, notamment par l'annonce de l'ouverture du capital de la SNECMA. Cependant, la mise sur le marché d'une partie du capital de la SNECMA, au sein duquel l'État demeure majoritaire, devrait avoir des retombées extrêmement positives pour l'ensemble des activités de SNECMA, en particulier sur celles intégrées au projet Héraklès. Le contexte étant désormais stabilisé, les groupes SNPE et SNECMA ont repris leurs discussions sur la mise en oeuvre de ce projet industriel, en liaison avec le ministère de la défense et le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie. La SNECMA et la SNPE doivent s'attacher tout particulièrement à actualiser la valorisation de leurs apports respectifs à Héraklès, en fonction de leurs résultats de l'année 2003 et de leurs perspectives pour les prochaines années. L'objectif est d'aboutir rapidement à la conclusion d'un accord industriel. D'ici là, les modalités de ce rapprochement devraient être arrêtées, pour être ensuite soumises aux instances compétentes des sociétés concernées (comités d'entreprise et conseils d'administration), conformément aux dispositions légales en vigueur. L'aboutissement du projet Héraklès permettra de renforcer la compétitivité et la position stratégique de l'industrie française de la propulsion solide en Europe et dans le monde.