RATP
Question de :
M. Marc Le Fur
Côtes-d'Armor (3e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Marc Le Fur demande à M. le secrétaire d'État aux transports et à la mer de lui fournir des indications sur les révocations de fonctionnaires à la RATP. Il souhaite savoir, pour les années 2002 et 2003, le nombre de fonctionnaires qui ont été licenciés ou révoqués, pour faute grave et pour insuffisance professionnelle, en distinguant les fonctionnaires stagiaires et les fonctionnaires titulaires. Il souhaite également savoir quel pourcentage représentent ces départs, par rapport à l'ensemble des agents de la RATP.
Réponse publiée le 9 novembre 2004
A la RATP, la répartition des révocations des personnels sous statut, des licenciements des personnels hors statut et des non confirmations d'embauche des personnels en cours de commissionnement s'est faite en 2002 et 2003 de la manière suivante :
| AGENTS RATP | 2002 | 2003 | ||
|---|---|---|---|---|
| Nombre | % | Nombre | % | |
| Personnel sous statut | ||||
| Révocation | 26 | 0,06 | 57 | 0,13 |
| Personnel hors statut | ||||
| Licenciement (1) | 103 | 11,02 | 75 | 7,18 |
| Personnel en cours de commissionnement | ||||
| Non confirmation d'embauche | 339 | 14,59 | 247 | 12,73 |
Total | 468 | 1,05 (2) | 379 | 0,85 (2) |
(1) Les causes essentielles sont liées à des problèmes comportementaux.(2) Pourcentage par rapport à l'ensemble des agents. | ||||
Auteur : M. Marc Le Fur
Type de question : Question écrite
Rubrique : Transports urbains
Ministère interrogé : transports et mer
Ministère répondant : transports et mer
Dates :
Question publiée le 10 août 2004
Réponse publiée le 9 novembre 2004