Réponse publiée le 16 novembre 2004

L'enseignement des disciplines artistiques au collège et au lycée bénéficie d'une attention particulière du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche qui s'attache à améliorer les conditions de cet apprentissage auprès des élèves et à valoriser la reconnaissance de ces disciplines au sein de chaque cursus. Au collège, les enseignements artistiques qui comprennent les arts plastiques et l'éducation musicale font partie intégrante des enseignements obligatoires et participent ainsi, à l'égal des autres disciplines, à la formation commune dispensée à l'ensemble des élèves. Dans les classes de cinquième et de quatrième, les arts plastiques et l'éducation musicale peuvent entrer dans la construction des itinéraires de découverte ; leur horaire peut être alors porté à 2 heures. En classe de troisième, l'arrêté du 2 juillet 2004 a conforté la place de ces disciplines dans la nouvelle organisation des enseignements qui sera mise en oeuvre pour cette classe à compter de l'année scolaire 2005-2006. L'enseignement reçu dans les disciplines artistiques fait l'objet d'une évaluation systématique au diplôme national du brevet à partir des résultats obtenus en classe de quatrième et de troisième dans le cadre du contrôle en cours de formation ou lors d'une épreuve spécifique pour certaines catégories de candidats. Par ailleurs, conformément aux dispositions de l'arrêté du 31 juillet 2002, les élèves de collège ont la possibilité de recevoir, dans le cadre des horaires et programmes scolaires, un enseignement artistique renforcé. À cet effet, les classes à horaires aménagés musicales, implantées dans un certain nombre de collèges et dont l'organisation et le fonctionnement ont été précisés dans la circulaire n° 2002-165 du 2 août 2002, offrent aux élèves qui y ont été admis l'opportunité de bénéficier d'une formation spécifique dans le domaine de la musique qui s'appuie sur la pratique renforcée d'activités vocales ou instrumentales. La circulaire du 2 août 2002 invite à étendre le bénéfice de cette formation à un plus grand nombre d'élèves en demandant à ce que les zones d'éducation prioritaire accueillent des classes de ce type aussi souvent que possible. En lycée d'enseignement général et technologique, comme le souligne le rapport Bichat, l'évaluation des enseignements artistiques au baccalauréat s'avère dans l'ensemble satisfaisante. Dans le cadre de cet examen, les disciplines artistiques sont largement prises en compte. Elles concernent six domaines : arts plastiques, cinéma-audiovisuel, histoire des arts, musique, théâtre et danse. Ces enseignements peuvent être choisis comme épreuve obligatoire dotée d'un coefficient 6 en série littéraire. Dans toutes les séries, ces mêmes enseignements peuvent faire l'objet d'une épreuve facultative. Lorsqu'ils sont pris au titre de la première épreuve facultative, ils sont affectés d'un coefficient 2 portant sur les points supérieurs à la moyenne. S'agissant plus généralement de la place des enseignements et des formations artistiques dans les cursus scolaires, elle fait tout naturellement partie de la réflexion engagée dans le cadre du débat national sur l'avenir de l'école et de la préparation de la future loi d'orientation.