Réponse publiée le 4 janvier 2005

Garantir le droit à la scolarité pour tous les jeunes handicapés ou malades et la continuité de leur parcours scolaire constitue une priorité de la politique éducative et un défi que l'éducation nationale entend relever en prenant appui notamment sur la formation professionnelle des enseignants du premier et du second degrés. Ainsi, dans les plans académiques de formation et leurs volets départementaux destinés aux enseignants, 8 500 journées sont au total consacrées à la problématique de la santé et de la prévention. Dans ce volume sont prises en compte des formations spécifiques, liées à l'accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période (circulaire n° 2003-135 du 8 septembre 2003, prise dans la continuité de la circulaire n° 99-181 du 10 novembre 1999 relative à la mise en place du projet d'accueil individualisé qu'elle abroge). Les élèves atteints de troubles liés à l'épilepsie relèvent de ce cadre et des formations qui sont organisées au niveau départemental ou académique. Pour les cas d'épilepsie sévère conduisant à une orientation vers un établissement spécialisé ou une scolarisation à l'hôpital, une formation initiale spécifique est proposée aux enseignants souhaitant se spécialiser dans l'enseignement aux élèves présentant un trouble de la santé évoluant sur une longue période et/ou invalidante. Ces enseignants spécialisés (titulaires de l'option C du certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) ont également vocation à apporter, si besoin, une aide méthodologique et/ou technique auprès des élèves présentant une épilepsie perturbant les processus d'apprentissage et scolarisés en milieu ordinaire. En complément des actions de formation, une brochure élaborée conjointement par la direction de l'enseignement scolaire et des professionnels de la santé : « L'épilepsie en classe, questions réponses et information » est à la disposition des familles et des enseignants qui souhaitent obtenir des informations complémentaires auprès des inspections académiques.