Réponse publiée le 24 mai 2005

Jusqu'en 2002, dans un contexte de diminution constante du nombre d'élèves, les effectifs d'enseignants ont fortement progressé. Il s'agit désormais de mieux tenir compte de la réalité des évolutions démographiques tout en obtenant une efficacité accrue des dispositifs scolaires tant en matière de carte scolaire que pour l'optimisation du potentiel enseignant. Dans le second degré, une nouvelle diminution à la rentrée scolaire 2005 de plus de 44 000 élèves permet de supprimer 3 400 emplois de titulaires. Par ailleurs, 2 100 supports d'agents non titulaires peuvent également être supprimés grâce à une démarche de rationalisation qui se traduit par la titularisation d'un nombre significatif d'agents non titulaires et l'amélioration de la gestion des titulaires. Sur le terrain, aux suppressions d'emplois opérées en loi de finances s'ajoute le nécessaire plan de retour à l'équilibre imposé aux académies depuis deux ans. Pour la session 2005, le volume de postes offerts aux concours de recrutement des personnels enseignants du second degré connaît une augmentation par rapport à 2004 de 12 % pour les concours externes et de troisième voie, avec 14 000 postes offerts. Cette situation devrait permettre de répondre au besoin d'enseignement moins important du fait de la baisse estimée de 40 000 élèves dans le second degré à la rentrée 2006. Selon les prévisions de départs en retraite d'enseignants et de l'évolution des effectifs d'élèves et compte tenu de la mise en place de la loi d'orientation et de programme sur l'avenir de l'école, 30 000 professeurs des écoles, professeurs du second degré, conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation-psychologues devraient être recrutés en moyenne par an au cours des cinq prochaines années. Ce volume sera ajusté chaque année.