Réponse publiée le 11 janvier 2005

La lutte contre la contrefaçon a été retenue comme l'un des axes d'action prioritaires du plan national douanier de contrôle pour l'année 2004. Au terme du premier semestre, le nombre de produits de contrefaçon interceptée (1 904 310 articles) approchait déjà celui enregistré pour l'ensemble de l'année précédente, c'est-à-dire 1 987 630 articles. Dans le cadre du plan anti-contrefaçon mis en place à la demande du Gouvernement, des actions de contrôle renforcé ciblées sur des vecteurs de propagation des contrefaçons en période estivale ont été programmées. Visant notamment à faire obstacle à la vente à la sauvette et au tourisme de la contrefaçon très actifs : durant l'été, elles concernaient plus particulièrement les régions à forte fréquentation touristique (Alpes-Maritimes, Var, côtes languedocienne et atlantique), les aéroports franciliens et les aéroports régionaux recevant des vols er provenance de pays sensibles (Thaïlande, Turquie, Maroc). Ces actions ont été particulièrement démonstrative : sur la Côte d'Azur, notamment aux abords de la frontière italienne et en retrait de celle-ci. Des contrôles ont ainsi été menés soit simultanément soit alternativement sur les différents itinéraires routiers permettant de gagner l'Italie, mais également à bord des trains régionaux (Ter) ou internationaux desservant les gares de la côte ligure. Des contrôles à poste fixe ont été aussi conduits dans les gares de Cannes, Nice et Menton. D'autres ont été également menés, en centre-ville ou sur le front de mer, dans différentes cités de la région pour faire barrage à l'activité des vendeurs ambulants. Au total, 25 979 contrôles ont été opérés, dont une quarantaine s'inscrivant dans le cadre d'opérations de grande ampleur conduites en collaboration avec d'autres services (direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes, gendarmerie, police). Sur l'ensemble de la période couverte par ces contrôles, plus de 1 200 constatations ont été effectuées aboutissant à la saisie de près de 378 000 articles de contrefaçon (constitués essentiellement d'articles textiles, d'ouvrages de maroquinerie, de lunettes, de montres et de pièces détachées ou accessoires pour appareils de téléphonie portatifs). 889 personnes ont été interpellées et quinze réseaux de distribution démantelés. L'ensemble des services douaniers étant particulièrement impliqué dans la lutte contre cette fraude, les résultats attendus au terme de l'année devraient avoisiner sinon dépasser le seuil de 3 000 000 d'articles pour 6 000 constatations environ.