Légion d'honneur
Question de :
M. Thierry Mariani
Vaucluse (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire
M. Thierry Mariani demande à M. le garde des sceaux, ministre de la justice, de bien vouloir lui indiquer le nombre de personnes qui se sont vu décerner la Légion d'honneur pour chacun des départements en 2002, 2003 et 2004.
Réponse publiée le 22 février 2005
La grande chancellerie ne dispose pas, à ce jour, d'entrées informatiques permettant de fournir les réponses demandées sur l'ensemble du territoire national. En revanche elle peut, au cas par cas, après analyse des dossiers, répondre ponctuellement à un député sur la situation actuelle des décorés de la Légion d'honneur de son département.
Auteur : M. Thierry Mariani
Type de question : Question écrite
Rubrique : Décorations, insignes et emblèmes
Ministère interrogé : justice
Ministère répondant : justice
Dates :
Question publiée le 14 décembre 2004
Réponse publiée le 22 février 2005