Réponse publiée le 15 mars 2005

La circulaire n° 2003-210 du 1er décembre 2003 intitulée « La santé des élèves : programme quinquennal de prévention et d'éducation » rappelle notamment que « la santé des élèves est un facteur essentiel dans l'acquisition des savoirs à l'école. Le repérage et le suivi efficaces des problèmes de santé doivent également permettre de remédier aux inégalités face à l'accès aux soins liées, soit au contexte familial et social, soit à la localisation géographique ». A ce titre, la surveillance sanitaire est effectuée sur tout le territoire (que les enfants soient scolarisés en zone rurale ou en zone urbaine) par les médecins de l'éducation nationale à l'occasion des bilans médicaux qui sont établis à des âges clés dans la scolarité des élèves. En particulier, une détection précoce des difficultés des élèves est réalisée grâce au bilan de leurs compétences neuro-sensorielles à l'occasion de l'examen médical obligatoire avant leur 6e année. Ce bilan permet notamment de repérer les enfants susceptibles de développer des difficultés d'apprentissage du langage oral et écrit, et les enfants atteints de troubles auditifs ou visuels ou encore qui présentent des problèmes de surpoids et d'obésité. Il appartient donc à chaque recteur de mettre en place une couverture sanitaire appropriée dans son académie. En l'absence éventuelle d'un médecin titulaire de l'éducation nationale pour un secteur déterminé, il peut être envisagé le recrutement d'un médecin vacataire.