Réponse publiée le 15 mars 2005

L'honorable parlementaire souhaite connaître l'état d'avancement du projet de nouveau centre des Archives nationales implanté à Pierrefitte-sur-Seine dont la construction a été décidée par le Gouvernement le 9 mars 2004. Ce centre d'une capacité de 320 kilomètres linéaires et d'une surface estimée à 79 000 mètres carrés accueillera les fonds postérieurs à 1790. Son ouverture est prévue pour 2009. Les archives de l'Ancien Régime et le minutier central des notaires parisiens resteront sur le site du Centre historique dans le Marais. Un usage sera conservé au site de Fontainebleau en complémentarité avec les deux autres implantations franciliennes des Archives nationales. Une équipe de projet a été mise en place auprès de la direction des Archives de France du ministère de la culture et de la communication avec pour objectif de coordonner la préparation intellectuelle et matérielle du transfert des fonds, de concevoir le système d'information du nouveau centre et de suivre l'avancement du chantier dont la maîtrise d'ouvrage a été déléguée à l'EMOC (Etablissement public de maîtrise d'ouvrage des travaux culturels). Afin d'affiner la réflexion et d'enrichir la programmation, une large concertation a été engagée qui associe les personnels scientifiques des archives dans le cadre de groupes de travail internes aux Archives nationales, les organisations syndicales dans le cadre de rencontres périodiques régulières, et les utilisateurs et usagers au travers d'un conseil scientifique. Par ailleurs, des contacts réguliers sont maintenus avec les collectivités territoriales concernées. Le concours pour le choix d'un maître d'oeuvre a été lancé dès l'été 2004 et sa première phase s'est achevée fin octobre 2004 par la sélection des cinq équipes qui travaillent actuellement à l'élaboration du projet qu'ils présenteront au jury et sur la base duquel sera choisi le lauréat. La désignation de ce dernier interviendra à la fin du mois d'avril.