Réponse publiée le 12 avril 2005

Le Nitarsone (acide nitro-4-phénylarsonique) est un additif qui a été proposé pour prévenir l'histomonose, maladie affectant la dinde et provoquée par des protozoaires. Ce produit est un arsenic organique obtenu par synthèse chimique. Son utilisation n'est pas autorisée dans l'Union européenne. Il n'existe plus de substances utilisables pour lutter contre l'histomonose depuis l'interdiction du Nifursol. Afin d'apprécier si le Nitarsone pouvait faire l'objet d'une autorisation provisoire pour une période maximale de cinq ans comme additif dans l'alimentation animale, la Commission européenne a demandé à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (AESA) d'effectuer une évaluation préliminaire de l'acide nitro-4-phénylarsonique et de ses métabolites. L'AESA a rendu son avis le 28 octobre 2004. Le résumé de l'avis précise notamment que « le peu de données qui sont fournies n'apportent aucune information sur le potentiel génotoxique et/ou cancérigène de la substance et il n'existe absolument aucune donnée relative aux effets concernant le développement et la reproduction ». Les recommandations de l'avis soulignent la nécessité de disposer d'éléments complémentaires en particulier concernant les résidus dans les tissus de la dinde, ainsi qu'une étude toxicologique complète. L'Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA) a rendu un avis en date du 20 février 2004 qui conclut que les éléments scientifiques fournis dans le dossier de demande d'autorisation d'essai terrain du produit à base de Nitarsone sont insuffisants pour établir la tolérance de cet additif chez la dinde et son innocuité, notamment pour le consommateur. En conséquence et sur la base de ces avis, en l'absence de données scientifiquement validées tout particulièrement en matière de toxicologie et d'éléments relatifs à l'innocuité de l'emploi de cette substance pour le consommateur, le ministre des solidarités, de la santé et de la famille s'opposera à l'utilisation du Nitarsone dans l'alimentation de la dinde.