Question écrite n° 59720 :
Légion d'honneur
12e Législature

Question de : M. Thierry Mariani
Vaucluse (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Thierry Mariani demande à M. le garde des sceaux, ministre de la justice, de bien vouloir lui indiquer le nombre de personnes qui se sont vu décerner la Légion d'honneur dans le département de Vaucluse, et ce pour les dix dernières années.

Réponse publiée le 19 avril 2005

Le garde des sceaux, ministre de la justice, a l'honneur de communiquer à l'honorable parlementaire le nombre de personnes décorées des deux ordres nationaux dans le département de Vaucluse au cours des dix dernières années dans le tableaux ci-après :

ANNÉE LH ONM
1995 40 26
1996 11 26
1997 23 26
1998 21 35
1999 26 22
2000 31 38
2001 38 39
2002 25 30
2003 23 31
2004 23 24

Données clés

Auteur : M. Thierry Mariani

Type de question : Question écrite

Rubrique : Décorations, insignes et emblèmes

Ministère interrogé : justice

Ministère répondant : justice

Dates :
Question publiée le 8 mars 2005
Réponse publiée le 19 avril 2005

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