Réponse publiée le 7 mars 2006

De très nombreuses manifestations ont été organisées, tout au long de l'année 2004, pour célébrer, en France et dans le monde, le bicentenaire de la proclamation du premier Empire. Parmi toutes ces manifestations, il est très difficile d'établir une liste complète des manifestations « officielles » organisées dans ce seul cadre. Le qualificatif « officiel » n'a en effet jamais été défini en droit et, en fait, est généralement utilisé pour distinguer les manifestations décidées et organisées par une autorité publique par opposition aux cérémonies purement privées. Il est également nécessaire de préciser à l'honorable parlementaire que la plupart des manifestations organisées à cette occasion n'ont pas eu pour objet principal de traiter du seul changement de régime politique mais ont préféré plutôt étudier et mieux faire connaître les principales grandes réformes et innovations, mais également les aspects plus négatifs, de la période qui, jusqu'en 1815, a suivi cet événement. C'est ainsi que l'on peut constater que l'événement qui a été le plus célébré en 2004 est incontestablement celui du bicentenaire de la publication du nouveau code civil de 1804. La célébration de ce seul anniversaire a donné lieu à de nombreux colloques, manifestations et expositions organisés notamment par les deux assemblées parlementaires, l'institut, le ministère de la justice, le Conseil d'État, la Cour de cassation, les universités et institutions culturelles. De nombreuses autres manifestations ont également été organisées pour traiter de l'importance des réformes mises en place durant cette période, notamment la signature du Concordat, la réorganisation de l'administration, la création des « grands corps de l'État » mais aussi le renforcement des pouvoirs de la police et le durcissement du système de censure préalable des journaux et publications. On ne peut oublier enfin que l'année 2004 a été marquée par de grands événements culturels et artistiques spécialement destinés à sensibiliser un très large public à la forte créativité culturelle et artistique de la période du premier Empire. Une grande exposition a ainsi été organisée au musée du Louvre pour évoquer, autour du célèbre tableau de David illustrant la cérémonie du couronnement de Joséphine, la révolution culturelle que constitua, dans les différentes techniques d'expression artistique, l'apparition du style « Empire ». Une autre grande exposition eut lieu au musée de la Marine sur le thème « Napoléon et la mer, un rêve d'Empire » et, au musée du château de Malmaison, l'exposition « L'impératrice et ses peintres » attira un public nombreux. On ne peut enfin oublier de mentionner que la célébration de cet anniversaire a reçu un fort écho au niveau international, de multiples colloques ont été organisés par des institutions étrangères sur des thèmes aussi variés que la politique européenne de Napoléon, les confiscations d'oeuvres d'art dans les territoires conquis ou l'influence de la politique napoléonienne en Europe jusqu'à nos jours. L'honorable parlementaire comprendra que la multiplicité des personnes publiques ayant souhaité s'associer à cette célébration, la diversité des actions engagées tant au niveau des collectivités territoriales, des services de l'État que des institutions étrangères empêche d'évaluer la globalité des masses financières effectivement engagées pour la célébration de cet anniversaire.