Réponse publiée le 28 juin 2005

L'honorable parlementaire a bien voulu s'inquiéter des conditions dans lesquelles se fera l'ouverture du nouveau centre des Archives nationales dont la construction a été décidée par le Gouvernement et dont l'ouverture est prévue pour 2009. Le jury du concours pour le choix d'un maître d'oeuvre s'est réuni le 20 avril 2005 sous la présidence de Mme Martine de Boisdeffre, directrice des Archives de France. Le projet retenu, conformément au choix du jury, est celui de l'architecte italien Massimiliano Fuksas, grand prix national d'architecture 1999. Parallèlement, les réflexions visant à affiner la programmation du bâtiment, à préciser l'organisation du futur centre et l'articulation des missions entre les trois pôles franciliens des Archives nationales se poursuivent. En particulier, une mission d'études sur l'organisation administrative des Archives nationales a été confiée à M. Bernard Stirn, conseiller d'État, qui, assisté de trois autres personnalités qualifiées, MM. Pierre Miquel, Patrice Gueniffey et Patrick de Carolis, devra rendre ses conclusions d'ici à la fin du mois de septembre. C'est en prenant en compte l'ensemble de ces études et réflexions que pourront être précisément évalués les effectifs et la structure des emplois nécessaires dans le nouveau centre, et dans les centres de Paris et de Fontainebleau. Il est donc prématuré à ce stade de se prononcer sur le nombre de créations d'emplois qui seront demandées pour le fonctionnement de ce nouvel équipement et sur les redéploiements de personnels qui seront mis en oeuvre. Néanmoins, l'honorable parlementaire peut être assuré de la volonté du ministère de la culture et de la communication de faire en sorte que ce nouveau centre dispose des moyens lui permettant de fonctionner.