Question de : M. Jean Michel
Puy-de-Dôme (6^e circonscription) - Socialiste

M. Jean Michel souhaite appeler l'attention de M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur la réglementation afférente à la sécurité des quads. En raison de l'accessibilité de reliefs propices à ce sport, la pratique du quad en tant que loisir s'est en effet fortement développée depuis quelques années dans les zones rurales. Pourtant, même si les conducteurs de ces véhicules peuvent faire preuve de prudence ou tendent à s'abstenir de prendre des risques inconsidérés, une fausse manoeuvre peut déboucher sur des accidents graves, parfois même mortels. Deux accidents fatals intervenus récemment sur la circonscription de Riom laissent légitimement penser que des équipements de sécurité, inexistants pour l'heure, devraient faire l'objet d'une obligation réglementaire. Deux mesures sont souvent avancées dans ce sens : l'installation d'un différentiel permettrait de réduire les retournements dans les courbes, et celle d'un arceau de sécurité diminuerait considérablement les risques d'étouffement en cas de retournement de l'engin. La non-présence de ces équipements sur les quads commercialisés actuellement s'explique sans doute par le surcoût induit : la sécurité des conducteurs ne devrait pourtant pas être l'objet d'un comparatif budgétaire et financier, dès lors qu'il en va d'un danger mortel que l'on sait éviter. Il lui demande par conséquent de bien vouloir lui préciser si le Gouvernement entend prochainement se saisir des questions de sécurité des quads et quelles mesures seront prises pour que cette pratique ludique puisse perdurer sans forcément mettre en jeu la vie de ses adeptes.