Question écrite n° 68812 :
anciens combattants : parc automobile

12e Législature

Question de : M. Thierry Mariani
Vaucluse (4e circonscription) - Union pour un Mouvement Populaire

M. Thierry Mariani appelle l'attention de M. le ministre délégué aux anciens combattants sur la sous-utilisation des carburants portant peu atteinte à l'environnement, non seulement par les particuliers mais aussi par les pouvoirs publics et dans les institutions. C'est pourquoi il souhaite connaître ses actions et ses intentions afin de promouvoir l'utilisation de carburants dits « propres » au sein des services de son ministère et des services et administrations s'y rattachant.

Question clôturée le 9 mai 2006
Cause : Retrait pour cause de question identique
Données clés

Auteur : M. Thierry Mariani

Type de question : Question écrite

Rubrique : Ministères et secrétariats d'état

Ministère interrogé : anciens combattants

Ministère répondant : défense

Date :
Question publiée le 28 juin 2005

Date de clôture : 9 mai 2006
Retrait pour cause de question identique

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