Réponse publiée le 3 janvier 2006

La ministre de l'écologie et du développement durable a pris connaissance, avec intérêt, de la question relative à la pollution de l'air dans les écoles. Une importance croissante est accordée aux relations entre qualité de l'air extérieur et qualité de l'air intérieur. À ce titre, un Observatoire de la qualité de l'air intérieur a été mis en place en 2001 : les ministres chargés du logement, de la santé et de l'écologie y participent. En partenariat avec l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur, le réseau recherche santé environnement intérieur (RSEIN), cofinancé par le ministère de l'écologie et du développement durable et le ministère de la santé et des solidarités, a organisé, avec l'aide de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, une journée scientifique sur le thème de la qualité de l'air intérieur dans les écoles. La manifestation s'est tenue le 4 juillet 2005 à Paris, au ministère de l'écologie et du développement durable. Les différentes sessions de la journée ont traité des polluants et de leurs niveaux de concentration dans les écoles en France, des effets sanitaires corrélés à ces expositions ainsi que de l'influence du bâti et de ses équipements sur la qualité de l'air intérieur. Tout au long de la journée, les études menées par les autres pays européens ont été présentées, fournissant, ainsi un éclairage intéressant. Les actes de ce colloque sont téléchargeables sur le site web du réseau RSEIN : http ://rsein.ineris.fr. Dans ce cadre, le centre technique des industries aérauliques et thermiques (CETIAT) a présenté le guide de conception concernant la ventilation performante dans les écoles qu'il a réalisé en 2001. Celui-ci détaille les principales solutions de ventilation pouvant être mises en oeuvre dans les écoles, les critères à prendre en compte lors de la sélection d'une solution adaptée ainsi que les règles d'installation et de suivi. Il a été rappelé à cette occasion que la réglementation relative à la ventilation était de la compétence du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement pour ce qui relève du code du travail, ainsi que de celle du ministère chargé de la santé pour ce qui concerne les règlements sanitaires départementaux.