Réponse publiée le 20 décembre 2005

L'air intérieur peut être pollué par de nombreux agents physiques et contaminants chimiques ou microbiologiques, liés aux bâtiments, aux équipements, à l'environnement extérieur immédiat et au comportement des occupants. Depuis quelques années, une attention croissante est portée à ce sujet en France avec, en particulier, la création par les pouvoirs publics, en 2001, d'un observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI), dont la vocation est de dresser un état des lieux des expositions aux polluants de l'air dans les lieux de vie clos (logements, écoles...) et d'en identifier les déterminants, afin d'apporter les informations nécessaires à l'évaluation et à la gestion d'éventuels risques sanitaires. Les résultats de la vaste campagne de mesures menée par l'OQAI en 2004 et 2005 sur 700 logements devraient être disponibles au cours de l'année 2006. Sans attendre les conclusions, une deuxième phase d'étude a été décidée. Elle concernera les écoles et débutera fin 2005. Elle suivra aussi un panel élargi de polluants. Concernant le formaldéhyde, les ministères chargés de la santé et de l'écologie ont sollicité, en novembre 2004, l'expertise de l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale (AFSSE) afin qu'elle procède à une évaluation des risques sanitaires engendrés par l'exposition au formaldéhyde dans les environnements intérieurs et extérieurs, pour la population générale. Il a été souligné, dans cette saisine, qu'une attention particulière devrait être portée à la population sensible que sont les enfants. Sur le fondement de ces travaux, le Gouvernement pourra adopter les mesures utiles pour mieux prévenir les risques sanitaires liés à la pollution de l'air intérieur.