Réponse publiée le 27 septembre 2005

Au lycée, pour parvenir à une pratique de l'expérimentation dans les conditions d'enseignement avec des groupes restreints, les dispositions nationales relatives aux horaires pour les classes de seconde, première et terminale prévoient un horaire dédoublé (1,5 heure en classe de seconde, 0,5 heure en classe de première ES, 1,5 heure en classe de première L, 2 heures en classe de première S et 1,5 heure en classe terminale S plus 2 heures dans le cas de l'enseignement de spécialité). Au collège, l'enseignement des sciences de la vie et de la Terre est organisé en groupes à effectifs allégés en classe de sixième (arrêté du 14 janvier 2002). Pour les classes de cinquième, quatrième et troisième (arrêtés du 14 janvier 2002 et du 2 juillet 2004), la répartition des moyens, à l'initiative de l'établissement, peut envisager des réponses adaptées à la diversité des élèves et leur permettre d'appréhender la démarche scientifique d'investigation. Des dispositifs comme les ateliers scientifiques et les itinéraires de découverte renforcent cette démarche par l'interdisciplinarité. Les collèges et lycées disposent, en matière pédagogique et éducative, d'une autonomie qui porte notamment sur l'organisation de l'établissement en classes et en groupes d'élèves ainsi que sur les modalités de répartition des élèves (décret n° 85-924 du 30 août 1985). Cette disposition est renforcée par la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école. Quant à l'inscription de la formation des enseignants dans l'architecture européenne des diplômes, les universités identifieront, dans les plans de formation des IUFM, les éléments qui vaudront délivrance de crédits pour les master (ECTS). Elles pourront délivrer jusqu'à deux semestres de master (60 ECTS) pour les étudiants et professeurs stagiaires ayant effectué les deux années de formation en IUFM. Par ailleurs, l'admission au concours de l'agrégation sera valorisée pour l'obtention du diplôme de master.