Réponse publiée le 25 juillet 2006

En matière d'équipements d'imagerie par résonance magnétique (IRM), des efforts notables ont été réalisés depuis la déconcentration de la procédure d'autorisation vers les agences régionales de l'hospitalisation, avec un taux de progression de près de 70 %. Au 31 décembre 2005, 467 appareils sont autorisés dont 365 opérationnels. Les équipements récemment autorisés devraient être installés d'ici à fin 2007. La statistique d'activité des établissements indiquait en 2004 un délai moyen de rendez-vous programmé (hors urgences) de trente jours pour les malades externes. Avec la mise en service des nouvelles machines, on note une diminution progressive des délais d'attente de l'ordre de six jours par an, on peut donc estimer atteindre en 2007 un délai moyen de dix jours. Il convient de préciser que le taux d'équipement n'est pas un indicateur suffisant pour apprécier la couverture réelle des besoins. L'amélioration des délais d'accès aux examens d'IRM dépend fortement de l'organisation du plateau technique d'imagerie avec des plages horaires d'ouverture suffisamment étendues, des coopérations de co-utilisation de l'appareil par les professionnels de l'imagerie tant hospitaliers que libéraux, de l'étendue des indications médicales et des demandes d'examens. En effet, la réalisation d'examens plus précis, moins invasifs et non irradiants, le développement des stratégies diagnostiques et thérapeutiques dans la lutte contre le cancer, les maladies cardiovasculaires et neurodégénératives justifient l'augmentation des indications d'examens d'IRM. Par comparaison avec ses pays voisins, avec un taux d'équipement d'IRM de 7,8 appareils par million d'habitants, la France se situe devant la Grande-Bretagne et se rapproche de la Belgique, l'Italie et l'Espagne. Depuis la publication des SROS de 3e génération, le 31 mars 2006, les objectifs quantifiés ciblent le niveau d'adaptation de l'offre pour répondre aux besoins de la population en précisant, pour les équipements matériels lourds, le nombre d'implantations par type d'équipement et par territoire de santé, le cas échéant avec des objectifs en termes d'accessibilité et de permanence des soins. Le développement des équipements d'IRM se poursuivra en privilégiant les implantations sur des plateaux techniques d'imagerie de sites hospitaliers assurant la permanence des soins en s'appuyant sur des coopérations formalisées permettant l'accès au plus grand nombre de professionnels de l'imagerie en vue d'optimiser l'utilisation de l'équipement.