Réponse publiée le 9 mai 2006

L'accord de coopération signé le 6 mars 2006 a matérialisé la décision prise le 24 janvier 2006 par la ministre de la défense et son homologue britannique d'associer la France, pendant l'année 2006, aux études conduites par le Royaume-Uni pour le développement du design de ses futurs porte-avions. L'industrie française participera à ces études, en particulier DCN et Thales, qui restent maîtres d'oeuvre du programme du futur deuxième porte-avions français. Outre cette participation de l'industrie française au processus britannique, des études complémentaires ont également été confiées à DCN et Thales sur la définition détaillée des adaptations à apporter au design commun pour répondre aux spécificités du besoin français. La maîtrise d'oeuvre conjointe DCN/Thales devrait s'appuyer sur l'expertise de sociétés du tissu industriel français susceptibles d'apporter une contribution efficace au projet, parmi lesquelles les Chantiers de l'Atlantique, qui détiennent un savoir-faire en matière de construction navale unanimement reconnu et dont l'outil industriel paraît très adapté à la production de bâtiments de fort tonnage ou de grands sous-ensembles, comme la plate-forme propulsée. À l'issue de ces différentes études, d'ici à la fin de l'année 2006, les industriels devraient proposer une offre commerciale à la délégation générale pour l'armement pour la réalisation du navire sur la base du design commun. Le marché de réalisation sera ensuite mis au point et négocié au cours de l'année 2007, avec l'objectif d'optimiser le périmètre technique et les coûts. La mise en service du second porte-avions de la marine nationale devrait intervenir en 2014, avant la deuxième période d'immobilisation du Charles-de-Gaulle, permettant ainsi d'assurer la permanence opérationnelle du groupe aéronaval. Cet objectif du programme français s'avère compatible avec le calendrier du programme britannique du CVF et les études actuellement conduites dans le cadre de la coopération visent à respecter cette échéance.