Réponse publiée le 10 janvier 2006

Les services relevant du ministre délégué aux anciens combattants, qu'il s'agisse des directions interdépartementales des anciens combattants, des services centraux et départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre, ou de l'Institution nationale des invalides, sont très sensibilisés sur la gestion des déchets et leur traitement. La plus grande part de ces déchets provient de l'utilisation de papier. Les services appliquent des consignes d'utilisation rationalisée du papier (impression recto verso, recyclage du papier en papier brouillon...). Les déchets de papier font l'objet d'un tri sélectif et sont acheminés vers des structures qui procèdent à leur recyclage. Les consommables informatiques (cartouches d'encre, toner...) sont également collectés et remis à des associations caritatives. Le verre est trié et les néons et ampoules font l'objet d'un traitement spécifique. Les produits toxiques, corrosifs et inflammables sont déposés dans des conteneurs adaptés. Les déchets végétaux, dus à l'entretien des nécropoles nationales, sont acheminés vers les déchetteries. Une expérimentation est actuellement en cours dans les départements des Vosges et de la Meuse, qui consiste à broyer les branches évitant ainsi leur brûlage, et donc l'émission de CO2, et leur mise en déchetterie qui a un coût. Les copeaux sont utilisés en couverture de sol et évitent ainsi l'apparition de mauvaises herbes, ce qui entraîne une diminution des produits phytosanitaires. Les matériels et mobiliers obsolètes sont remis aux services des domaines. Enfin les matériels d'appareillage rendus aux centres d'appareillage des directions interdépartementales sont remis à des structures, notamment en Afrique, pour un recyclage.