Réponse publiée le 22 août 2006

Au collège, l'enseignement des sciences de la vie et de la Terre est organisé en groupes à effectifs allégés en classe de sixième (arrêté du 14 janvier 2002). Pour les classes de cinquième, quatrième et troisième (arrêtés du 14 janvier 2002 et du 2 juillet 2004), la répartition des moyens, à l'initiative de l'établissement, peut envisager des types d'organisation pédagogique adaptés à la diversité des élèves et aux projets des professeurs. Des dispositifs comme les ateliers scientifiques et les itinéraires de découverte offrent également une grande souplesse d'organisation. Au lycée, les dispositions nationales relatives aux horaires pour les classes de seconde, première et terminale prévoient un horaire dédoublé (une heure et demie en classe de seconde, une demi-heure en classe de première ES, une heure et demie en classe de première L, deux heures en classe de première S et une heure et demie en classe terminale S, plus deux heures dans le cas de l'enseignement de spécialité). Les collèges et lycées disposent, en matière pédagogique et éducative, d'une autonomie qui porte notamment sur l'organisation de l'établissement en classes et en groupes d'élèves ainsi que sur les modalités de répartition des élèves (décret n° 85-924 du 30 août 1985). Cette disposition est renforcée par la loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école, qui prévoit que dans chaque établissement un projet est élaboré avec les représentants de la communauté éducative adopté par le conseil d'administration sur proposition du conseil pédagogique de l'établissement. Ce projet, en définissant les modalités particulières de mise en oeuvre des objectifs et des programmes nationaux, précise les activités scolaires qui concourent notamment aux apprentissages méthodologiques. Quant à l'inscription aux concours de recrutement du second degré, les conditions de diplôme sont respectivement la licence pour les CAPES, la maîtrise pour l'agrégation, ou un diplôme de niveau équivalent. La loi d'orientation et de programme pour l'avenir de l'école prévoit l'intégration des IUFM aux universités, sous le statut d'écoles internes, sans pour autant que soient changées les conditions de recrutement des enseignants. Les IUFM n'ont pas pour vocation de conduire des étudiants au master, mais de les préparer, durant la première année, aux différents concours de recrutement de professeurs et, durant la seconde, de donner aux lauréats de ces mêmes concours les compétences liées à l'exercice du métier d'enseignant. Cependant, le renforcement des liens entre les universités et les IUFM intégrés doit permettre, dans le cadre de la contractualisation des projets d'établissement et de l'habilitation des plans de formation, de définir très précisément les éléments de la formation des enseignants susceptibles de s'intégrer dans des parcours conduisant à la délivrance de masters.