Réponse publiée le 7 février 2006

La législation brésilienne en vigueur, concernant la protection de la biodiversité, s'inspire de la convention internationale sur la biodiversité, signée à Rio de Janeiro le 5 juin 1992 et dont la France est également signataire. Au terme de cette convention, chaque partie contractante est invitée à réglementer et à gérer les ressources biologiques présentant une importance pour la conservation de la diversité biologique. Pour leur part, les autorités brésiliennes ont pris des dispositions législatives visant à cet objectif, notamment pour ce qui concerne l'Amazonie. Pour autant, ces dispositions ne mettent pas d'obstacle formel à la coopération menée par les grands organismes de recherche français en Amazonie. Ces grands organismes (IRD, CIRAD...) ont signé des accords de coopération avec leurs homologues brésiliens, fondés sur le partenariat et le partage des résultats. Ces recherches nécessitent une autorisation des autorités brésiliennes, laquelle a d'autant plus de chance d'aboutir qu'elle sera menée conjointement avec des équipes brésiliennes. À titre d'exemple, en Amazonie, l'institut de recherche pour le développement (IRD) mène actuellement une quinzaine de programmes en collaboration avec d'autres partenaires scientifiques français et brésiliens. Pour sa part, le centre de coopération internationale en recherche agronomique (CIRAD) y conduit dix projets. Les thèmes de ces recherches portent notamment sur le climat, les ressources naturelles (hydriques et ichtyologiques), la biodiversité et les relations entre la santé et l'environnement avec un objectif de développement durable. Par ailleurs, des actions de recherche sur l'Amazonie se développent au plan régional en s'appuyant sur une présence française, scientifique et académique, en Guyane. Ces questions sur la diversité biologique et l'accès aux ressources génétiques feront d'ailleurs l'objet central des débats de la 8e conférence des parties (COP 8) de la convention sur la diversité biologique qui se tiendra à Curitiba au Brésil du 20 au 31 mars 2006. Tant les autorités brésiliennes que françaises seront représentées à cette conférence internationale. Enfin, il convient de souligner l'excellence des relations entre la France et le Brésil dont a témoigné le succès rencontré par la saison « Brésil, Brésils » en France en 2005.