Réponse publiée le 23 juin 2003

D'une manière générale, les instituteurs et les professeurs des écoles doivent un service hebdomadaire de vingt-six heures d'enseignement et d'une heure en moyenne annuelle consacrée à des travaux au sein des équipes pédagogiques, à des conférences et à la tenue des conseils d'écoles obligatoires. Les enseignants du premier degré spécialisés exerçant dans les classes des établissements régionaux d'enseignement adapté et des sections d'enseignement général et professionnel adapté des collèges bénéficient cependant, compte tenu des conditions particulières d'exercice de leurs fonctions, d'un service hebdomadaire d'une durée sensiblement inférieure à celle de leurs collègues des classes maternelles et élémentaires. Le service hebdomadaire de ces personnels, initialement fixé à 24 heures en 1974, a été porté à 23 heures en 1994 et récemment à 21 heures avec effet au 1er septembre 2002. Cet abaissement horaire permet de rapprocher leurs obligations de service de celles des enseignants du second degré. Les heures consacrées à la coordination et à la synthèse (une ou deux heures hebdomadaires suivant le cas) leur sont rémunérées en heures supplémentaires.