Réponse publiée le 23 mai 2006

La SNCF dispose de l'autonomie de gestion de ses archives qu'elle confie à un service des archives et de la documentation. Ce service est rattaché au secrétaire général de la SNCF et est dirigé depuis le 1er février 2006 par un conservateur en chef du patrimoine détaché du ministère de la culture. La mission du service des archives et de la documentation est d'assurer le pilotage de la gestion des archives de l'EPIC. Il est organisé en 3 unités : une cellule centrale formée de 2 agents dont le chef de service ; un centre de documentation comprenant 10 agents ; un laboratoire de micrographie comprenant 12 agents. Le budget annuel de fonctionnement du service est de 230 000 euros. Les autres moyens mis en oeuvre pour assurer la conservation des documents sont : le centre d'archives de Villeneuve Prairie (d'une capacité linéaire de stockage de 25 km), dont la vocation est de conserver les archives intermédiaires des directions centrales et des directions régionales parisiennes, qui comprend 7 agents et dispose d'un budget de fonctionnement de 16 000 euros ; le centre d'archives de Béziers (d'une capacité de stockage de 11 km) qui conserve les archives intermédiaires des régions de Toulouse, de Montpellier et les dossiers d'agents au niveau national, qui a un effectif de 9 agents et dispose d'un budget de fonctionnement de 25 000 euros ; le centre d'archives historiques du Mans, d'une capacité de stockage de 22 km (une extension va porter cette capacité à 40 km), qui comprend 16 agents ; sa vocation est de conserver l'ensemble des archives historiques de l'entreprise et la documentation dont il assure la communication au public ; son budget de fonctionnement est de 40 000 euros ; enfin, un réseau de 60 correspondants archives qui servent de relais pour le service des archives auprès des directions d'activités/domaines et des directions régionales.